Conformément aux dispositions des Règlements FFBB, la Commission de Contrôle de Gestion s’est prononcée sur les dossiers d’engagements des clubs ayant participé aux championnats NM1 et LFB 2008/09 (et descendants de PRO B), ainsi que sur les dossiers d’accessions des clubs de NM3 en NM2, de NM2 en NM1, NM1 en PRO B, NF2 en NF1 et de NF1 en LFB.

Les décisions de la Commission de Contrôle de Gestion sont les suivantes :

Div 08/09 Club Décision CCG
LFB Bourges Basket Engagement LFB
LFB Tarbes GB Elite Engagement LFB
LFB ESB Villeneuve d'Ascq LM Rétrogradation en NF1*
LFB Basket Lattes Montpellier Agglomération Engagement LFB
LFB Union Hainaut Basket Rétrogradation en NF1*
LFB Pays d'Aix Basket 13 Engagement LFB
LFB COB Calais Rétrogradation en NF1*
LFB Challes les Eaux Basket Engagement LFB
LFB Arras Pays d'Artois BF Engagement LFB
LFB SJS Reims Rétrogradation en NF1*
LFB USO Mondeville Engagement LFB
LFB Basket Landes Engagement LFB
LFB Stade Clermontois AB 63 Rétrogradation en championnat régional
LFB Nantes Rezé Basket 44 Engagement NF1
NM1 Lille Métropole Basket Avis favorable accession PRO B
NM1 JSA Bordeaux Basket Avis favorable accession PRO B
NM1 Fos Ouest Provence Basket Engagement NM1
NM1 Vendée Challans Basket Engagement NM1
NM1 Angers BC 49 Engagement NM1
NM1 ADA Blois Basket 41 Engagement NM1
NM1 Reims Champagne Basket Engagement NM1
NM1 ESPE Basket Pro Chalons en Champagne Engagement NM1
NM1 SOM Boulogne Engagement NM1
NM1 Saint-Chamond Basket Engagement NM1
NM1 GET Vosges Engagement NM1
NM1 Liévin Basket 62 Engagement NM1
NM1 BC Longwy-Réhon Engagement NM1 si maintien au terme de la saison
NM1 Denek Bat Basket Pro Engagement NM1 si maintien au terme de la saison
NM1 AL Roche Basket Engagement NM2
NM1 ES Prissé-Macon 2002 Engagement NM2
NM1 Alerte Juvisy Basket Engagement NM2
PRO B Saint-Quentin BB Décision d'engagement en NM1 en délibéré au 12 juin 2009
PRO B UJAP Quimper 29 Engagement NM1
NF1 Limoges ABC Décision d'engagement en LFB en délibéré au 10 juin 2009
NM2 Cognac BB Engagement NM1
NM2 ASM Basket Le Puy Haute Loire Engagement NM1
NM2 EO Saint-Léonard Angers Décision d'engagement en NM1 en délibéré au 11 juin 2009
NM2 ASC Denain Voltaire PH Décision d'engagement en NM1 en délibéré au 11 juin 2009
NF2 Cercle Saint-Paul Rezé Engagement NF1
NF2 Union Lyon BF Décision d'engagement en NF1 en délibéré au 10 juin 2009
NF2 Jeunes de Charnay et Macon Décision d'engagement en NF1 en délibéré au 10 juin 2009
NF2 Basket Val de Loire Union 37 Engagement NF1
NM3 Jeanne d'Arc d'Oloron Engagement NM2
NM3 Saint Médard Basket Engagement NM2
NM3 PL Lariche Lamartine Tours Engagement NM2
NM3 Luçon BC Engagement NM2
NM3 E Cergy Osny Pontoise Engagement NM2
NM3 Tremblay AC Engagement NM2
NM3 Rueil AC Engagement NM2
NM3 Tourcoing SM Engagement NM2
NM3 Jura Salins BC Décision d'engagement en NM2 en délibéré au 10 juin 2009
NM3 Poligny Jura BC Engagement NM2
NM3 Montbrison Masculins BC Engagement NM2

* Les clubs rétrogradés en NF1 devront produire des documents complémentaires auprès de la Commission de Contrôle de Gestion pour valider leur engagement en NF1.

La Commission de Contrôle de Gestion communiquera sa décision concernant le 2ème club accédant de NF1 en LFB suite aux résultats de la phase finale se déroulant à Limoges les 23 et 24 mai 2009 et celle concernant le 1er de la poule A de NM3 accédant en NM2 le 12 juin 2009.

La Commission de Contrôle de Gestion rappelle que ces décisions sont susceptibles d’appel, conformément aux dispositions des Règlements Généraux FFBB.

Les dossiers pour lesquels la Commission de Contrôle de Gestion a mis sa décision en délibéré seront étudiés lors des séances des 10, 11 et 12 juin 2009.